L'éthique

Une résidente en maison de retraite soutenue avec bienveillance par une aide soignante
L’engagement du COS auprès des personnes accueillies est guidé par un souci éthique : le souci de l’autre, de la souffrance de l’autre.

Cet engagement s’appuie sur les valeurs d’humanité et de solidarité de l’association et sur ses principes fondateurs :

  • être au service de la personne,
  • garantir le respect de sa dignité absolue, intrinsèque.

 

L’engagement du COS est de créer et maintenir les conditions pour que les droits de la personne, les principes éthiques et les valeurs humanistes soient pris en compte dans chaque établissement, dans chaque service, par chaque intervenant, quelle que soit sa place auprès de la personne accueillie ou accompagnée.

Il s’agit de veiller également à la bonne application des valeurs et principes que les pouvoirs publics ont inscrits dans la loi et dans les textes réglementaires relatifs aux droits et libertés de la personne accueillie, aux droits des usagers, aux droits des malades.

Il s’agit aussi de mettre en œuvre les recommandations et guides de bonnes pratiques préconisées par les instances compétentes telles que la Haute Autorité de Santé (HAS) et l’Agence Nationale de l’Évaluation Sociale et Médico-sociale (ANESM).

 

Les groupes de réflexion éthique

La réflexion éthique, envisagée comme une démarche de doute constructif indispensable face à la vulnérabilité, la souffrance et la dépendance des personnes accueillies, est au cœur du projet associatif du COS. Traduction opérationnelle de son engagement, des groupes de réflexion éthique (GRE), co-animés par deux intervenants extérieurs aux expertises complémentaires, ont été mis en place dans chacun de ses établissements. Composés d’une dizaine de collaborateurs représentatifs de la diversité des professions, ces groupes se réunissent deux fois par an et chaque réunion donne lieu à la rédaction d’un compte-rendu.

Temps de parole et d’écoute, temps d’échanges et de réflexion entre les personnels, ces groupes visent à faire émerger les questions sur les pratiques professionnelles, sur la vulnérabilité et la dépendance des personnes, sur les contraintes de la vie en collectivité, sur les multiples situations où « pour le bien des personnes » des droits et principes fondamentaux peuvent être bafoués. A partir de situations concrètes émergent ainsi des dilemmes éthiques liés notamment à la difficulté d’arbitrer entre le droit à la liberté et la sécurité de la personne, entre la confidentialité et le partage de l’information, entre la logique de mission et la logique de gestion etc.

L’ensemble des comptes rendus et avis des groupes de réflexion éthique qui se sont réunis en 2014 et 2015 sont  présentés sous la forme de recueils (Synthèse GRE 2014 / Synthèse GRE 2015 - en cours de finalisation).

 

Pour en savoir plus sur :

  • la loi du 4 mars 2002 sur les droits du malade : cliquez ici
  • la loi du 22 avril 2005, relative aux droits des malades et à la fin de vie complétée par les décrets du 6 février 2006 : cliquez ici
  • l’arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie, mentionnée à l'article L. 311-4 du code de l'action sociale et des familles : cliquez ici
  • le rapport parlementaire de 2004 du député Jean Leonetti, président de la « Mission parlementaire sur l’accompagnement de la fin de vie » dont il était le rapporteur au Parlement : cliquez ici